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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCROCHE NET
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HILProp'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HILProp'
SARL ACCROCHE NET, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3818995
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
HILProp\' de ACCROCHE NET

Présentation de la marque HILProp'

Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCROCHE NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HILProp' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCROCHE NET domicilié(e) 20 Rue Louis Delourmel, ZAC de Hill, (35) NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 255 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard RABEHI, Avocat domicilié(e) 1, place Jacquard, B.P. 115 - 22001 - ST BRIEUC CEDEX 1 - France.

La marque HILProp' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HILProp' est expirée depuis le 30 mars 2021.

ACCROCHE NET a également déposé les autres marques suivantes : ACCROCHE NET


SARL ACCROCHE NET, S.A.R.L. - 20 Rue Louis Delourmel, ZAC de Hill, (35) NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France - SIREN 418255873


Maître Bernard RABEHI, Avocat - 1, place Jacquard, B.P. 115 - 22001 - ST BRIEUC CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Nettoyage de locaux.